SigneDéfinition LSFSignaler un problèmePartager sur TwitterPartager sur FacebookPartager par e-mail1. ensemble des règles à observer en matière d'étiquette et de préséances dans les cérémonies officielles.SourceVoir les autres signes
SigneDéfinition LSFSignaler un problèmePartager sur TwitterPartager sur FacebookPartager par e-mail2. document constituant le procès-verbal qui exprime les résolutions d'une réunion.SourceVoir les autres signes
SigneDéfinition LSFSignaler un problèmePartager sur TwitterPartager sur FacebookPartager par e-mail3. recueil des formules en usage pour la rédaction des actes publics.SourceVoir les autres signes
SigneDéfinition LSFSignaler un problèmePartager sur TwitterPartager sur FacebookPartager par e-mail4. ensemble de contraintes permettant d'établir une communication entre deux entités. SourceVoir les autres signes
