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78 résultats pour « droits » dont 4 termes exacts et 74 suggestions
droits (n.m.p.)
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1. paiement qui est dû (par exemple, prix d'une adhésion) <ex>la société l'a lâché pour non-paiement des droits</ex>
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2. droit, pour les auteurs, d'être rémunérés pour les œuvres qu'ils ont produites.
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3. passifs financiers (tels qu'un impôt) <ex>les droits sur la succession</ex>
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4. intérêt conféré par la loi ou la coutume dans quelque chose intangible <ex>droits miniers</ex> <ex>droits cinématographiques</ex>
SourceVoir les autres signesdroit (adv.)
droit (n.m.)
2. autorisation, permission de faire quelque chose donnée à quelqu'un par une personne ou un règlement.
SourceVoir les autres signesdroit (adj.)
Suggestions
- droits antidumping
- droits d'auteur
- droits d'exportation
- droits d'inscription
- droits de l'homme
- droits de l'homme et du citoyen
- droits de la naissance
- droits de la personne
- droits de timbre
- droits de vaine pâturage
- droits de visite
- droits du TDC
- droits humains
- droit
- droite
- droitement
- droitier
- droiture
- droit à un procès rapide et public par jury
- droit acquis
- droit au but
- droit au chapitre
- droit au développement
- droit au travail
- droit cambial
- droit civil
- droit comme un i
- droit comme un piquet
- droit constitutionnel
- droit coutumier
- droit criminel
- droit d'accession
- droit d'accise
- droit d'agir en justice
- droit d'auteur
- droit d'aînesse
- droit d'extraction
- droit de cabotage
- droit de diffusion
- droit de douane
- droit de garde
- droit de grève
- droit de la guerre
- droit de mainmorte
- droit de naissance
- droit de parcours
- droit de pâturage
- droit de pâture
- droit de péage