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77 résultats pour « droit » dont 3 termes exacts et 74 suggestions
droit (adj.)
droit (adv.)
droit (n.m.)
2. autorisation, permission de faire quelque chose donnée à quelqu'un par une personne ou un règlement.
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- droite
- droitement
- droitier
- droits
- droiture
- droit à un procès rapide et public par jury
- droit acquis
- droit au but
- droit au chapitre
- droit au développement
- droit au travail
- droit cambial
- droit civil
- droit comme un i
- droit comme un piquet
- droit constitutionnel
- droit coutumier
- droit criminel
- droit d'accession
- droit d'accise
- droit d'agir en justice
- droit d'auteur
- droit d'aînesse
- droit d'extraction
- droit de cabotage
- droit de diffusion
- droit de douane
- droit de garde
- droit de grève
- droit de la guerre
- droit de mainmorte
- droit de naissance
- droit de parcours
- droit de pâturage
- droit de pâture
- droit de péage
- droit de préemption
- droit de propriété
- droit de regard
- droit de reprise
- droit de résidence
- droit de retrait
- droit de vaine pâture
- droit de visite conjugale
- droit dérivé
- droit des obligations
- droit du sang
- droit du sol
- droit fiscal